Mentions Légales

Éditeur du Site

TMIT - Transport Métropole Info Trafic

Statut : Service d'information non-officiel et indépendant
Zone de couverture : Métropole Européenne de Lille, France
Horaires de service : 06h30 - 01h30

Important : TMIT est un service d'information indépendant et non-officiel. Nous ne sommes pas affiliés à Ilévia ou à la Métropole Européenne de Lille. Pour toute réclamation concernant le service de transport payant, consultez directement ilevia.fr.

Hébergement et Infrastructure

Hébergement web : RedHeberg

Services techniques : Le service TMIT utilise des API publiques et des sources de données ouvertes pour fournir des informations en temps réel sur les transports en commun.

Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Contenu TMIT : Le design, l'interface utilisateur, les algorithmes et le code source du service TMIT sont protégés par le droit d'auteur.

Données de transport : Les informations relatives aux transports en commun proviennent de sources ouvertes (Métropole Européenne de Lille, Ilévia, Open Data) et sont régies par leurs licences respectives.

Marques : Ilévia est une marque déposée de la Métropole Européenne de Lille. TMIT respecte tous les droits de propriété intellectuelle.

Limitation de Responsabilité

Les informations diffusées sur TMIT sont fournies à titre indicatif dans nos horaires de fonctionnement (06h30 - 01h30). Nous nous efforçons de maintenir ces informations exactes et à jour, mais ne pouvons garantir leur exactitude absolue.

Service non-officiel : TMIT ne peut être tenu responsable des décisions de transport prises par les utilisateurs. Pour les trajets importants, vérifiez toujours auprès des sources officielles.

Retards ou correspondances manquées basés sur nos informations
Interruptions temporaires du service pour maintenance
Pertes financières résultant de l'utilisation du service
Pannes ou indisponibilités des sources de données tierces

Recommandation : Pour les rendez-vous importants (médicaux, examens, entretiens), consultez toujours les sources officielles en complément de TMIT.

Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

          
          Philosophie de TMIT : Nous collectons le minimum de données nécessaires au fonctionnement du service et ne vendons jamais vos informations personnelles.
        

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Signalements et Incidents

Pour signaler des incidents ou perturbations sur le réseau de transport, utilisez les canaux officiels :

Signalements officiels : transportmel.fr/signalement

Important : TMIT transmet les signalements pertinents mais n'est pas responsable du traitement des incidents de transport.

Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site TMIT sera de la compétence exclusive des tribunaux de Lille, France.

Résolution amiable : En cas de différend, nous privilégions le dialogue. Vous pouvez également saisir le médiateur de la consommation compétent ou utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des différends.

Évolution : Ces mentions légales peuvent être modifiées. Les modifications importantes seront communiquées sur le site.

Contact et Support

Pour toute question concernant ces mentions légales, la protection des données ou l'utilisation du site TMIT :

Service Support TMIT

X & Facebook : sur X
Réponse : Sous 48h en moyenne
Horaires : Support technique de 06h30 à 01h30
Localisation : Basé sur la Métropole Européenne de Lille

          
          Rappel : Pour les réclamations concernant le service de transport payant (titres, tarifs, remboursements), contactez directement Ilévia via leur site officiel.
        